Mentions légales

Éditeur 

Intercéréales
23-25 avenue de Neuilly - 75116 - Paris

 

Hébergement du site

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com/fr

 

Droits de propriété intellectuelle portant sur le site internet d'Intercéréales

La structure du site https://www.lecoledescereales.fr ainsi que l'ensemble des textes, images, animations, musiques, sons et logos qui le constituent sont la propriété exclusive d'Intercéréales ou ont fait l'objet d'une cession partielle de droit ou d'une autorisation de publication par leurs auteurs.

Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse d'Intercéréales. Toutefois, Intercéréales peut autoriser la reproduction sans altération et en un seul exemplaire d'une partie du site, à des fins strictement privées.

A cette exception, toute utilisation non expressément autorisée constitue une infraction qui expose son auteur à des poursuites judiciaires, conformément à la réglementation française (article 24 de la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978) et internationale sur la propriété intellectuelle.

 

Responsabilité

Intercéréales s'efforce de tenir à jour le site. Ce site peut comporter des liens vers d'autres sites Internet, toutefois Intercéréales ne peut être tenu pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l'utilisation de biens ou services mis à disposition sur ces sites ou d'informations diffusées sur ceux-ci.

 

Données personnelles

Vous trouverez toutes les informations relatives à vos données personnelles sur la page de notre politique de confidentialité.