Mentions légales & GGU | L'école des céréales

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Editeur

Le site accessible à l’adresse http:www.lecoledescereales.fr est édité par Passion Céréales (association régie par la loi de 1901)
Siège social :23-25 avenue de Neuilly - 75116 Paris
Tél : 01 44 31 10 78

Directeur de la publication

Olivia Ruch, Directrice de Passion céréales

Hébergement

TYPHON / Claranet, 18 rue du Faubourg du Temple, 75011 Paris, Tel : +33 (0)1 79 97 11 11 - Fax : +33 (0)1 72 70 42 63

Portée des contenus

Passion Céréales s’efforce d’avoir des contenus fiables et à jour sur le site. Si des erreurs ou omissions pouvaient survenir, Passion Céréales ne pourrait être tenue responsable de toute utilisation qui pourrait être faite des informations contenues sur le site et de tout préjudice direct ou indirect qui pourrait en découler.

Passion Céréales se réserve le droit de modifier à tout moment le site et les informations qu’il contient, ainsi que la présente notice.

Informatique et libertés

Conformément à la Loi n°78/17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.passioncereales.fr a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui les concernent auprès de Passion Céréales :

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Informatique et Libertés
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Conditions Générales d'Utilisation

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Passion Céréales, met à la disposition des utilisateurs d’une part, les contenus du site www.lecoledescereales.fr et les services disponibles sur ce site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’utilisateur, le simple accès au site de l’École des Céréales à l’adresse URL suivante, www.lecoledescereales.fr, implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

1.Préambule

Le site www.lecoledescereales.fr est un site édité par Passion Céréales (association loi 1901), destiné aux enseignants et dédié à l’univers des céréales.

Il contient des ressources pédagogiques visant à faire découvrir aux élèves le rôle des céréales dans notre alimentation, les évolutions du monde rural, mais aussi les nouvelles applications de la biomasse agricole ou encore le fonctionnement de la Politique Agricole Commune (PAC).

Le site met à la disposition des enseignants de nombreux supports éducatifs: fiches d’activités, vidéos et fiches d’écoute, affiches, posters, CD-rom, etc.

L’ensemble des ressources pédagogiques en version numérique sont téléchargeables directement et gratuitement sans la création préalable d’un compte personnel.

Le site propose aux enseignants un espace personnel, accessible sur inscription, grâce auquel ils peuvent mémoriser des ressources (rubrique Mes favoris) mais aussi les commander gratuitement pour leur établissement.

Afin de mieux répondre aux besoins des enseignants, le site les invite à donner leur avis sur les ressources utilisées via un formulaire de contact.

2.Espace personnel : inscription et utilisation

Pour mémoriser des contenus pédagogiques dans le dossier « Favoris » ou recevoir gratuitement des ressources gratuitement, l’enseignant doit obligatoirement s’inscrire sur le site, créer son profil et accepter, sans réserve et en validant tous les critères requis, les conditions générales d'utilisation du site.

L'inscription est réservée exclusivement aux enseignants et directeurs d’établissements scolaires. L’École des Céréales se réserve le droit de rejeter, a posteriori, toute inscription de personnes ne s’avérant pas faire partie du corps enseignant.

L'enseignant ou le directeur s'inscrit en renseignant le code postal de son établissement et en le sélectionnant parmi la liste des établissements proposés. Cette étape garantit son statut d’enseignant ou directeur. Aucune autre adresse que l’établissement actuel de l’enseignant ou directeur ne pourra être utilisée pour recevoir des outils.

L’identifiant correspond à l’adresse de courrier électronique de l’utilisateur (adresse professionnelle de l’académie ou personnelle). Un mot de passe lui est demandé afin de garantir la confidentialité de l’espace personnel créé. L'envoi d'un mail vers l’adresse renseignée confirme la validation de l’inscription et rappelle les éléments de connexion fournis.

L'enseignant peut remplir un certain nombre d'informations complémentaire et notamment les disciplines pour lesquelles il souhaite avoir des informations.

Il se voit également offrir la possibilité de recevoir régulièrement la newsletter de L’École des Céréales, qui l'informe de l'ensemble des nouveautés du site (nouvelles ressources, retours d’expérience, actualité en direct des champs…) et des informations de la part de Passion Céréales.

3.Droits et devoirs du visiteur

Les ressources étant mises à disposition gracieusement, tout visiteur de L’École des Céréales doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs des contenus en ligne. Il n'est notamment pas autorisé de reproduire et diffuser les contributions publiées sur le site, sur d'autres sites ou d'autres supports sans accords préalables de Passion Céréales.

*Reproduction des contenus

Toute œuvre intellectuelle est protégée en droit français. Cette protection dite "propriété littéraire et artistique" concerne aussi les documents graphiques et filmiques. L'ensemble des textes sur le droit d'auteur a été rassemblé dans le Code de la Propriété Intellectuelle en 1992 pour la partie législative (Loi n° 92-597 du 01/07/92, J.O du 03/07/92) et en 1995 pour la partie réglementaire.

Le téléchargement et la reproduction de ces ressources présentes sur le site (documents graphiques, photos, vidéos ou fiches) sont accordés dans un cadre purement scolaire. Cette utilisation ne doit pas se faire à des fins commerciales. Pour toute autre cas, l’accord préalable de Passion Céréales est nécessaire.

*Reproduction et représentation des documents graphiques

Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit. Les dispositions ci-après engagent formellement les signataires des présentes conditions générales d'utilisation.

Toute utilisation à des fins de reproduction des documents photographiques autres que ceux cités précédemment est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Passion Céréales.

Toute réédition ou re-publication, transfert sur un autre support ou un autre titre ou à une banque de données ou à des tiers est interdit sans l'autorisation écrite et préalable de Passion Céréales.

*Reproduction et représentation des documents photos

Toute photo téléchargée puis réutilisée en classe ou dans des supports de cours doit être identifiée par sa légende et être créditée de la mention " Copyright : Passion Céréales". Toute omission de ce crédit peut entraîner des sanctions pénales.

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